Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE
/
DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT
TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99818852
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT

Déposée le 8 octobre 1999 par TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE, domicilié(e) 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TASTU THIERRY - France.

La marque DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT est expirée depuis le 8 octobre 2009.

TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , DOMAINE DE FONTENELLES


TASTU THIERRY EXPLOITANT AGRICOLE - 78, Avenue des Corbières, 11700 DOUZENS - France


TASTU THIERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Vins AOC corbières. Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée. " DOMAINE SAINT MICHEL LE HAUT ".